Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTS QUALI SANTE
/
EQS – EXPERTS QUALI SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQS – EXPERTS QUALI SANTE
EXPERTS QUALI SANTE SARL

Numéro de dépôt :
3488877
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017
EQS – EXPERTS QUALI SANTE de EXPERTS QUALI SANTE

Présentation de la marque EQS – EXPERTS QUALI SANTE

Déposée le 15 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTS QUALI SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQS – EXPERTS QUALI SANTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTS QUALI SANTE domicilié(e) Immeuble ANTARES, Teleport 4, BP 70183,86962 FUTUROSCOPE - 86962 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 105 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTS QUALI SANTE domicilié(e) Immeuble ANTARES, Teleport 4, BP 70183,86962 FUTUROSCOPE - 86962 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQS – EXPERTS QUALI SANTE est expirée depuis le 15 mars 2017.


EXPERTS QUALI SANTE SARL - Immeuble ANTARES, Teleport 4, BP 70183,86962 FUTUROSCOPE - 86962 - France - SIREN 493105241


EXPERTS QUALI SANTE - Immeuble ANTARES, Teleport 4, BP 70183,86962 FUTUROSCOPE - 86962 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.