Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EXPERTS-COMPTABLES DE FRANCE
/
E.X.C.A.O.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.X.C.A.O.
EXPERTS-COMPTABLES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
92415045
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque E.X.C.A.O.

Déposée le 10 avril 1992 par la société EXPERTS-COMPTABLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.X.C.A.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société EXPERTS-COMPTABLES DE FRANCE domicilié(e) 7, Boulevard des Capucines, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 312 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis LACROIX Président d'EXPERTS-COMPTABLES DE FRANCE - France.

La marque E.X.C.A.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.X.C.A.O. est expirée depuis le 10 avril 2002.


EXPERTS-COMPTABLES DE FRANCE - 7, Boulevard des Capucines, 75002 PARIS - France - SIREN 784312803


Monsieur Francis LACROIX Président d'EXPERTS-COMPTABLES DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Expertise Comptable Assistée par Ordinateur