Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESA EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE
EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4152313
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
ESA EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE de EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE

Présentation de la marque ESA EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESA EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE domicilié(e) 2877 Ancien Chemin d'Arles - 13690 - GRAVESON - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 774 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE, M. MARIEN CELLETTE domicilié(e) 2877 Ancien Chemin d'Arles - 13690 - GRAVESON - France.

La marque ESA EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.


EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE, SAS - 2877 Ancien Chemin d'Arles - 13690 - GRAVESON - France - SIREN 807774658


EXPERTISE SOLUTIONS AMIANTE, M. MARIEN CELLETTE - 2877 Ancien Chemin d'Arles - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.