Déposée le 25 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « WINRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA domicilié(e) 23 rur Rousseau - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 436 562 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA, M. JOUVIN Hervé domicilié(e) 23 rue Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque WINRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPERTIA, SARL - 23 rur Rousseau - 75001 - PARIS - France - SIREN 444436562
EXPERTIA, M. JOUVIN Hervé - 23 rue Rousseau - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins, les rideaux de protection, les sacs de couchage, les sacs de portages, les sacs de rangements, contre les radiations et irradiations électromagnétiques, les films plastiques et feuilles métalliques transparentes et non transparentes, les films solaires pour vitre, les films de protection anti ondes et rayonnement CEM ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Feuilles en matières plastiques pour vitre et surface vitrée (produits semi-finis) ; feuilles métalliques isolantes pour vitre et surface vitrée ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Verres métallisés, verres anti ondes et champs electromagnetiques, verres solaires, à savoir : verre isolant destiné à la construction.
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