Déposée le 2 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ULTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA domicilié(e) 12 villa Roger - 94230 - CACHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA, EXPERTIA domicilié(e) 12 villa Roger - 94230 - CACHAN - France.
La marque ULTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPERTIA, SARL - 12 villa Roger - 94230 - CACHAN - France
EXPERTIA, EXPERTIA - 12 villa Roger - 94230 - CACHAN - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Inscription le 11 janvier 2016 - Retrait partiel n°660632 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-11
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685794 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, le réglage du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; les logiciels ; batteries électriques ; les satellites ; les rideaux de protection, les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
Les sacs de couchages.
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; baldaquins pour lits ; Tissus, tentures murales en matières textiles, baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couverture de lit et de table, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit, linge de maison, tissus a usage textile, tissus élastiques, velours, tissus composé de substances chimiques diverses ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants, robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques.
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