Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISS SHIELD FRANCE
EXPERTIA, SARL

Numéro de dépôt :
3747650
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
SWISS SHIELD FRANCE de EXPERTIA

Présentation de la marque SWISS SHIELD FRANCE

Déposée le 21 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWISS SHIELD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA domicilié(e) 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA domicilié(e) 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque SWISS SHIELD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS SHIELD FRANCE est expirée depuis le 21 juin 2020.

EXPERTIA a également déposé les autres marques suivantes : NEWDAYLITE , RAY SHIELDING , ULTIMA , EXPERCEM , OPTIMA , NATUREL , ULTRA , ADVENSIA , WEAR , SWISS SHIELD


EXPERTIA, SARL - 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


EXPERTIA - 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; appareils, instruments, dispositifs physiques liés aux champs et/ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes : mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les périphériques, la transmission de données et de champs électromagnétiques ; logiciels, batteries électriques ; vêtements et dispositifs de protection contre les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques. Tous ces produits provenant de Suisse.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus, couvertures, tentures murales en matières textiles, toiles gommées autres que pour la papeterie. Tissus usage textile, tissus élastiques, velours, linge divers. Tissus composé de métal ou de substances chimiques diverses. Tous ces produits provenant de Suisse.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; vêtements, chaussures, dont casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants, robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous ces produits provenant de Suisse.