Déposée le 21 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWISS SHIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA domicilié(e) 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA domicilié(e) 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque SWISS SHIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPERTIA, SARL - 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
EXPERTIA - 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; appareils, instruments, dispositifs physiques liés aux champs et/ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes ; mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les périphériques, la transmission de données et de champs électromagnétiques ; logiciels, batteries électriques ; vêtements et dispositifs de protection contre les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques. Tous ces produits provenant de Suisse.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, bonneterie, manteau, robe, blouson, chaussette, chaussure, gilet, toge, gants (habillement), robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, shorts, foulard. Tous ces produits provenant de Suisse.
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