Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUREL
EXPERTIA, SARL

Numéro de dépôt :
3749275
Date de dépôt :
26/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2020
NATUREL de EXPERTIA

Présentation de la marque NATUREL

Déposée le 26 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA domicilié(e) 23/25 jean jacques rousseau - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA domicilié(e) 23/25 jean jacques rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREL est expirée depuis le 26 juin 2020.

EXPERTIA a également déposé les autres marques suivantes : SWISS SHIELD FRANCE , NEWDAYLITE , RAY SHIELDING , ULTIMA , EXPERCEM , OPTIMA , ULTRA , ADVENSIA , WEAR , SWISS SHIELD


EXPERTIA, SARL - 23/25 jean jacques rousseau - 75001 - PARIS - France


EXPERTIA - 23/25 jean jacques rousseau - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments scientifiques produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et recepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; Dispositifs de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques, et contre les radiations nucléaires.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus, tentures murales en matières textiles, couverture de lit et de table, toile à base de métal, couvertures de lit, linge de maison, tissus a usage textile, tissus élastiques, velours, tissus composé de métal ou de substance chimiques diverses. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; vêtements, chaussures, casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants (habillement), robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques.