Déposée le 19 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXPERCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-05 du 3 février 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA domicilié(e) 23/25 rue J J Rousseau - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 436 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA, Mme BENOIT M domicilié(e) 12 villa Roger - 94230 - CACHAN - France.
La marque EXPERCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPERTIA, SARL - 23/25 rue J J Rousseau - 75001 - PARIS - France - SIREN 444436562
EXPERTIA, Mme BENOIT M - 12 villa Roger - 94230 - CACHAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06
Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467443 - Publication au BOPI 2008-01-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626998 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598407 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30
Appareils et instruments scientifiques pour les champs électromagnétiques : mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les périphériques, la transmission de données et de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; vêtements de protection des champs électromagnétiques ; cages de faraday de protection des champs électromagnétiques.
Appareils électriques et électroménagers : appareils pour la purification de l'eau, l'ionisation de l'air, la réduction de l'émission de champs électromagnétiques.
Produits de l'imprimerie : reliure, papier, carton, boites en carton et papier, affiche, albums, livres, journaux, brochures, instrument d'écriture, sac et sachet (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, photographies.
Matériaux de construction non métalliques ; verre isolant, carrelage non métallique, bois de construction.
Tissus, tentures murales en matières textiles, baldaquin, couverture de lit et de table.
Construction d'édifice, de maison, d'immeubles.
Education et formation, divertissement. Organisation de colloques, de séminaires, de conférence, de congres, d'exposition à buts culturels ou éducatifs liés champs électromagnétiques, de l'habitat, de l'environnement, de la santé, de la géobiologie, de matière médicale.
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