Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YSHIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA INGENIERIE domicilié(e) 23 rue Rousseau - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 436 562 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA INGENIERIE domicilié(e) 23 rue Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque YSHIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPERTIA INGENIERIE, SARL - 23 rue Rousseau - 75001 - PARIS - France - SIREN 444436562
EXPERTIA INGENIERIE - 23 rue Rousseau - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Couleurs, vernis, laques, peintures, enduits, colorant, encre ; pouvant être liés aux champs ou rayonnements électromagnétiques, notamment dans la protection, l'atténuation, le blindage ou faisant écran, la modification envers les champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques, ondes de télécommunications, électricité, radiations nucléaires ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils et instruments scientifiques liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes ; mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les périphériques. la transmission de données et de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; vêtements, combinaison, cages de faraday, baldaquin / tissus / toiles / peintures / films / enduits servant pour l'attenuation et la protection contre les champs electromagnétiques, cables ou fils électrique, téléphone, téléphone portable, ordinateur, ordinateur portable, écran ou moniteur, appareil de télécommunication, appareil de transmission de données, appareil ou instrument a composants électroniques ou électriques ou tout dispositif liés à la protection, l'atténuation, le blindage, la modification de les champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques ou nucléaires, ondes comprises ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus, tentures murales en matières textiles, baldaquin, couvertures de lit et de table, toiles treillis, films liés à la protection, l'atténuation, le blindage, la modification de les champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques ou nucléaires, ondes comprises ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Vêtements, chaussures, dont casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants, robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques.
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