Déposée le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA Ingénierie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA Ingénierie domicilié(e) 23/25 J J rousseau - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA Ingénierie domicilié(e) 23/25 J J Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque NATURELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPERTIA Ingénierie, SARL - 23/25 J J rousseau - 75001 - PARIS - France
EXPERTIA Ingénierie - 23/25 J J Rousseau - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins et rideaux de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires).
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus, tentures murales en matières textiles, baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couverture de lit et de table, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit, linge de maison, tissus a usage textile, tissus élastiques, velours, tissus composé de substances chimiques diverses.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Vêtements, chaussures, dont casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants, robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques.
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