Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IP-MAIL
Expert SA

Numéro de dépôt :
99815840
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque IP-MAIL

Déposée le 29 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Expert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IP-MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Expert domicilié(e) 24, avenue Victor Basch, 92170 VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 332 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Expert SA - France.

La marque IP-MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP-MAIL est expirée depuis le 29 septembre 2009.

Expert a également déposé les autres marques suivantes : L EVIDENCE , E , EXPERT + , expert S.A. , e-alerte , EXPERT SA FOURNISSEUR D'INDEPENDANCE , e-EXPERT , MEEP , WESA


Expert SA - 24, avenue Victor Basch, 92170 VANVES - France - SIREN 419332101


Expert SA - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316803 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

- transmission d'informations par terminaux sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) - transmission d'informations par terminaux sur résaux privés (Intranet) - création de sites Internet - diffusion d'informations juridiques sur tous supports.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.