Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Expert Habitat Français GROUPE E.H.F Créateur de Confort
expert habitat francais, sarl
expert habitat francais 77, sarl
expert habitat francais 78, sarl

Numéro de dépôt :
3786757
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
Expert Habitat Français GROUPE E.H.F Créateur de Confort de expert habitat francais

Présentation de la marque Expert Habitat Français GROUPE E.H.F Créateur de Confort

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) expert habitat francais, la Société à Responsabilité Limité (SARL) expert habitat francais 77, la Société à Responsabilité Limité (SARL) expert habitat francais 78 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Expert Habitat Français GROUPE E.H.F Créateur de Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) expert habitat francais domicilié(e) 10 quai de la borde - 91130 - RIS ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) expert habitat francais 77 domicilié(e) 21 rue des sources - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) expert habitat francais 78 domicilié(e) 21 rue eugène henaff - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, expert habitat francais 91 domicilié(e) 10 quai de la borde - 91130 - RIS ORANGIS - France.

La marque Expert Habitat Français GROUPE E.H.F Créateur de Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Expert Habitat Français GROUPE E.H.F Créateur de Confort est expirée depuis le 13 décembre 2020.


expert habitat francais, sarl - 10 quai de la borde - 91130 - RIS ORANGIS - France - SIREN 4

expert habitat francais 77, sarl - 21 rue des sources - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France - SIREN 5

expert habitat francais 78, sarl - 21 rue eugène henaff - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 5


expert habitat francais 91 - 10 quai de la borde - 91130 - RIS ORANGIS - France


Republication pour erratum - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Errata de la publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Services de rénovation de l'habitat, d'isolation, de couverture, de ravalement, d'étanchéisation de l'habitat.