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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Expert Bâti Conseil
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Diagnostique éco rénove
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diagnostique éco rénove
Expert Bâti Conseil, Sarl

Numéro de dépôt :
4048864
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2023
Diagnostique éco rénove de Expert Bâti Conseil

Présentation de la marque Diagnostique éco rénove

Déposée le 21 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Expert Bâti Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Diagnostique éco rénove » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Expert Bâti Conseil domicilié(e) 2 allée louis de funès - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 225 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Expert Bâti Conseil, M. Panza Pascal domicilié(e) 2 allée louis de funès - 83400 - HYERES - France.

La marque Diagnostique éco rénove a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diagnostique éco rénove est expirée depuis le 21 novembre 2023.


Expert Bâti Conseil, Sarl - 2 allée louis de funès - 83400 - HYERES - France - SIREN 791225956


Expert Bâti Conseil, M. Panza Pascal - 2 allée louis de funès - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.