Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCB
EXPELEC S.A.

Numéro de dépôt :
96622832
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque JCB

Déposée le 23 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) EXPELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPELEC domicilié(e) LA CULAZ, 74370 CHARVONNEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 847 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPELEC S.A. - France.

La marque JCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCB est expirée depuis le 23 avril 2006.

EXPELEC a également déposé les autres marques suivantes : SX LIGHTING , EXPELEC , EXPELEC , E A EXECUTIVE AUDIO , EXPELEC , EXPELEC DEVELOP YOUR SENSES


EXPELEC S.A. - LA CULAZ, 74370 CHARVONNEX - France - SIREN 322847567


EXPELEC S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

- Table de mixage - Amplificateur - Egaliseur - Chambre d'écho - Appareils produisant des effets lumineux - Appareils pour la reproduction du son