Déposée le 22 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) EXPELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EXPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPELEC domicilié(e) 55 route de la Fillière - 74370 - Charvonnex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 847 567 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPELEC, Mlle Claudie ANTHOINE domicilié(e) 55 route de la Fillière - 74370 - Charvonnex - France.
La marque EXPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPELEC, société anonyme - 55 route de la Fillière - 74370 - Charvonnex - France - SIREN 322847567
EXPELEC, Mlle Claudie ANTHOINE - 55 route de la Fillière - 74370 - Charvonnex - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; fils électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Instruments de musique électroniques ; étuis pour instruments de musique.
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