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Marques déposées par l'association loi 1901 EXPEDITION
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TOULOUSE BY NIGHT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TOULOUSE BY NIGHT
Association EXPEDITION

Numéro de dépôt :
96636349
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TOULOUSE BY NIGHT

Déposée le 24 juillet 1996 par l'association loi 1901 EXPEDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOULOUSE BY NIGHT »

Le déposant est l'association loi 1901 EXPEDITION domicilié(e) 30 rue des Blanchers, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 058 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association EXPEDITION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41


Association EXPEDITION - 30 rue des Blanchers, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 402058911


Association EXPEDITION - France


Inscription le 10 février 1997 - Retrait total n°232539 - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1997-02-10

Photographie, papeterie Organisation de circuits et de visites touristiques Edition de livres de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.