Déposée le 11 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « "SPELEMAT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPE domicilié(e) ZA LES BLACHES - 38680 - AUBERIVES EN ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 357 570 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EXPE-SPELEMAT domicilié(e) ZA LES BLACHES, BP 5 - 38680 - AUBERIVES EN ROYANS - France.
La marque "SPELEMAT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "SPELEMAT" est expirée depuis le 11 mars 2023.
EXPE, SAS - ZA LES BLACHES - 38680 - AUBERIVES EN ROYANS - France - SIREN 327357570
EXPE-SPELEMAT - ZA LES BLACHES, BP 5 - 38680 - AUBERIVES EN ROYANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522355 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-02-20
Vêtements, vêtements de sport (hors vêtements de bain et de plage), articles de sport à savoir : matériels pour la spéléologie, l'alpinisme, l'escalade, la randonnée, le trekking, la descente de canyons, le rafting, les activités du vide, le sport en général.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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