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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXPE-SPELEMAT à directoire
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TSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TSA
EXPE-SPELEMAT Société Anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
97698200
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque TSA

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) EXPE-SPELEMAT à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TSA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPE-SPELEMAT à directoire domicilié(e) ZA Les Blaches,38680 AUBERIVES EN ROYANS (dossier no 2341805) - 38680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 357 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235, Cours Lafayette,69006 LYON (dossier no 2341805) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSA est expirée depuis le 2 octobre 2017.


EXPE-SPELEMAT Société Anonyme à directoire - ZA Les Blaches,38680 AUBERIVES EN ROYANS (dossier no 2341805) - 38680 - France - SIREN 327357570


CABINET PLASSERAUD - 235, Cours Lafayette,69006 LYON (dossier no 2341805) - 69006 - France


Renouvellement avec limitation le 22 mai 2007 n°2341805 - Publication au BOPI 2007-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342321 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 20 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265139 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 2 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257426 - Publication au BOPI 1998-07-02

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport. Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; harnais de sécurité (équipements de sport).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].