Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLEWEBSTORE.COM
EXPANSION WEBSTORE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4022434
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2023
VILLEWEBSTORE.COM de EXPANSION WEBSTORE

Présentation de la marque VILLEWEBSTORE.COM

Déposée le 22 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPANSION WEBSTORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VILLEWEBSTORE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPANSION WEBSTORE domicilié(e) 2 rue Duthoit - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 919 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE, AVOCATS domicilié(e) 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque VILLEWEBSTORE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLEWEBSTORE.COM est expirée depuis le 22 juillet 2023.


EXPANSION WEBSTORE, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Duthoit - 80000 - AMIENS - France - SIREN 790919872


SELARL GOUACHE, AVOCATS - 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Bons d'achat (électroniques) ; bons promotionnels (électroniques) ; chèques-cadeaux (électroniques) de paiement ; cartes-cadeaux (électroniques) de paiement ; bons-cadeaux (électroniques) ; bons de réduction (électroniques) ; coupons de réduction (électroniques) ; coupons promotionnels (électroniques) ; bons (électroniques) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons (électroniques) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial ; cartes promotionnelles (électroniques) ; cartes de fidélité (électroniques) ; cartes d'abonnement (électroniques) ; billets (tickets) électroniques.

Bons d'achat ; bons promotionnels ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes-cadeaux de paiement ; bons-cadeaux ; bons de réduction ; coupons de réduction ; coupons promotionnels ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels ; cartes promotionnelles ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; boîtes en carton et en papier ; portes affiches en papier ou en carton ; prospectus ; publications ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; sacs [enveloppes ; pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; carton ; catalogues.

Agence de publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; publication de textes publicitaires ; affaires (conseils en organisation et direction des –) ; affichage ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons] ; vente aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ; promotion de vente pour des tiers ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en page à but publicitaire ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'automobile et de l'immobilier, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand, de produits et de services relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'automobile et de l'immobilier.

Services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit ; services financiers permettant à la clientèle de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; services financiers permettant à la clientèle de recevoir des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit ; parrainage financier ; émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; émission de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité et de cartes d'abonnement ; émission de bons de valeurs.

Communications par terminaux d'ordinateur ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance ; transmission et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; services de messagerie par ordinateur ; services de messagerie instantanée par ordinateur.