Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M METIERS PETITE ENFANCE MPE
EXPANSION SCIENTIFIQUE FRANCAISE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94529164
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque M METIERS PETITE ENFANCE MPE

Déposée le 12 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) EXPANSION SCIENTIFIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M METIERS PETITE ENFANCE MPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPANSION SCIENTIFIQUE FRANCAISE domicilié(e) 15, rue Saint-Benoît, 75278 PARIS CEDEX 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 022 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France.

La marque M METIERS PETITE ENFANCE MPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M METIERS PETITE ENFANCE MPE est expirée depuis le 12 juillet 2004.

EXPANSION SCIENTIFIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ACTUALITES HEPATO GASTRO ENTEROLOGIQUES ANNALES DE GASTROENTEROLOGIE , REVUE DU RHUMATISME ET DES MALADIES OSTEOARTICULAIRES , ES REVUE DE MEDECINE DE LIMOGES , ES REVUE DE MEDECINE DE L'EST , LA LETTRE DE L'ARCHITECTURE , ENTRETIENS DE L'ARCHITECTURE ET DU CADRE DE VIE , ES NEUROPSYCHIATRIE DE L ENFANCE ET DE L ADOLESCENCE , ES REVUE DE L INFIRMIERE , INFIDOC , LES CAHIERS DU COLLEGE DE MEDECINE DES HOPITAUX DE PARIS


EXPANSION SCIENTIFIQUE FRANCAISE Société Anonyme - 15, rue Saint-Benoît, 75278 PARIS CEDEX 06 - France - SIREN 572022739


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France


Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253825 - Publication au BOPI 1998-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) à savoir cartes, bandes, films, tambours, cassettes, disques, feuilles; bandes vidéo enregistrées ou non.Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanac'hs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies.Services de publicité, à savoir diffusion de matériel publicitaire (tracts, propectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits); services d'insertion de messages publicitaires; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.Services de télécommunications, à savoir services de presse et d'informations; communications radiophoniques, télé-phoniques et télématiques; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées.Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, deconférences et de forums; services d'édition de textes et d'illustrations; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs; services de publication de livres; organisation de concours et de jeux; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Services de location de matériel informatique; conseils techniques en matière d'informatique et programmation pour ordinateurs; services d'étude de logiciels informatiques; imprimerie; gestion de lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.