Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) EXPANSION SCIENTIFIQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INFIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPANSION SCIENTIFIQUE FRANCAISE domicilié(e) 15, rue Saint Benoît, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.T.J.P.C - France.
La marque INFIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPANSION SCIENTIFIQUE FRANCAISE (S.A.) - 15, rue Saint Benoît, 75006 PARIS - France
O.T.J.P.C - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Produits destinés à l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images: Composants d'ordinateurs, Circuits, Disques programmes, Bandes d'enregistrements, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Supports de données programmables, Bandes magnétiques, Disques magnétiques pour ordinateurs, Cassettes Appareils de saisies et de traitements de données, Logiciels sur tous supports matériels, Progiciels, Matériels et équipements de calculs, de saisies, de stockages, de conversion, de télématiques, de supports d'informations impressionnés ou non, Bandes vidéo.Produits de l'imprimerie et des arts graphiques: Affiches, Agendas, Albums, Almanachs, Feuilles d'annonces, Atlas, Calendriers, Catalogues, Journaux, Livres, Magazines, Périodiques, Revues, Photographies, Prospectus, Publications.Publicités et affaires pour les produits et services intéressant les entreprises industrielles, commerciales, civiles, ainsi que les particuliers: Diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits), Affichages, Listes d'adresses, Insertion de messages publicitaires, Messages publicitaires, radiophoniques ou télévisés,Agences de publicité, Côtes de Bourse, Mercuriales. Education et divertissements: Abonnements et distributions de journaux, revues et périodiques, Cours par correspondance, Editions de textes et illustrations, Enregistrements sonores, Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, Cours donnés dans le cadre de séminaire, Organisation de stages, conférences, forums, Montages de programmes radiophoniques et télévisés, Publications de livres, Organisations de concours et de jeux, Divertissement radiophonique et télévisé, Spectacles, Productions et locations de films
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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