Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TONYVETTE
Numéro de dépôt :
1004528
Date de dépôt :
21/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TONYVETTE
Déposée le 21 décembre 1976 par EXPANSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TONYVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TONYVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TONYVETTE est expirée depuis le 21 décembre 1986.
EXPANSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008