Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINCIPOMME
EXPANPHARM INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3159237
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2012
MINCIPOMME de EXPANPHARM INTERNATIONAL

Présentation de la marque MINCIPOMME

Déposée le 12 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) EXPANPHARM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINCIPOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPANPHARM INTERNATIONAL domicilié(e) 60 rue Fessart,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 828 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque MINCIPOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCIPOMME est expirée depuis le 12 avril 2012.

EXPANPHARM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EXPANFEN , MIOCARDONE , Good lac " Croquez du lait " , « EXPANVIC » , PARALGIC , “ Il n'y a que la nature pour me soigner comme ça ” , EXPANDOL , PECTIPOMME , LES “ BIO NATURA ”


EXPANPHARM INTERNATIONAL, société anonyme - 60 rue Fessart,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 413828286


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.