Déposée le 22 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPANPHARM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES “ BIO NATURA ” »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPANPHARM INTERNATIONAL domicilié(e) 6 rue de la Rochefoucauld,16000 ANGOULEME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 828 286 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPANPHARM INTERNATIONAL domicilié(e) 6 rue de la Rochefoucauld,16000 ANGOULEME - 16000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPANPHARM INTERNATIONAL SARL - 6 rue de la Rochefoucauld,16000 ANGOULEME - 16000 - France - SIREN 413828286
EXPANPHARM INTERNATIONAL - 6 rue de la Rochefoucauld,16000 ANGOULEME - 16000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523537 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11
Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528660 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
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