Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sel'Bis
EXPANPHARM INTERNATIONAL SA au capital de 250 000 F

Numéro de dépôt :
3111812
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2011

Présentation de la marque Sel'Bis

Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) EXPANPHARM INTERNATIONAL au capital de 250 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sel'Bis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPANPHARM INTERNATIONAL au capital de 250 000 F domicilié(e) 6, rue Euler, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 828 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Claude Andry Expanpharm International - France.

La marque Sel'Bis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sel'Bis est expirée depuis le 11 juillet 2011.


EXPANPHARM INTERNATIONAL SA au capital de 250 000 F - 6, rue Euler, 75008 PARIS - France - SIREN 413828286


Mr Jean Claude Andry Expanpharm International - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.