Sel'Bis
Présentation de la marque Sel'Bis
Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) EXPANPHARM INTERNATIONAL au capital de 250 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sel'Bis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sel'Bis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sel'Bis est expirée depuis le 11 juillet 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34