Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBBLISS
EXPAND MUSIC - SON ET FUTUR

Numéro de dépôt :
3066826
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2010

Présentation de la marque SUBBLISS

Déposée le 24 novembre 2000 par la société EXPAND MUSIC - SON ET FUTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBBLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société EXPAND MUSIC - SON ET FUTUR domicilié(e) EDITION Société A Responsabilité Limitée, 89 rue Escudier, 92107 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 654 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque SUBBLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBBLISS est expirée depuis le 24 novembre 2010.


EXPAND MUSIC - SON ET FUTUR - EDITION Société A Responsabilité Limitée, 89 rue Escudier, 92107 BOULOGNE - France - SIREN 397654211


LEGI-MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Appareils et instruments radiophoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou de l'image ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes audio, bandes vidéo, vidéodisques, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériqeus, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (CD-ROM) ; images, sons et/ou données enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, supports de programmes multimédia ; appareils et instruments de studios d'enregistrement ; appareils et instruments destinés à la création, l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'uvres musicales, d'uvres audiovisuelles, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'uvres multimédia ; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; enseignes en papier et/ou en carton ; écritaux en papier et/ou en carton ; boîtes en papier et/ou en carton ; papiers d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matieres plastiques ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; pochettes (en papier et/ou en carton) de disques, disquettes, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes multimédia et tous supports d'enregistrements sonores ; affiches ; fanions en papier ; décors de studios d'enregistrement, de spectacles musicaux ; répertoires et catalogues d'uvres musicales ; produits de l'imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs, calendriers, cartes postales, affiches, vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de papeterie, fournitures scolaires ; jeux de cartes ; modèles d'écriture, caractères typographiques, caractères d'imprimerie (chiffres et lettres), clichés d'imprimerie ; représentations et reproductions graphiques, dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures, photogravures, lithographies, chromolithographies. Vêtements (habillement) ; caleçons, shorts (habillement), bermudas (habillement), tee-shirts (habillement), sweat-shirts (habillement), maillots, chemises, chemisettes, tricots (vêtements), pull-overs, gilets, chandails, vestes, pardessus, gabardines (vêtements), parkas, imperméables, manteaux, robes, jupes, costumes, pantalons, combinaisons (vêtements), vêtements confectionnés ; vêtements de sport, survêtements (habillement) ; costumes de plage ; costumes, maillots, caleçons, peignoirs, bonnets, souliers et sandales de bain ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; lingerie de corps, body (justaucorps), sous-vêtements, chaussettes, collants, guêtres, jambières ; chapellerie, bonneterie, casquettes, visières (chapellerie), capuchons (vêtements), chapeaux, bonnets, cbiffures (chapellerie) ; châles, écharpes, foulards, gants (habillement), mitaines ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravattes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottines ; chaussons, pantoufles ; chaussures de sport, souliers de gymnastique ; chaussures de plage ; sandales, espadrilles ; vêtements en papier et/ou en carton. Services de consultations et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; études et recherches de marchés ; sondages d'opinion ; informations et renseignements d'affaires ; informations statistiques ; agences d'informations commerciales ; services de conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication interne et externe, de publicité et de promotion des ventes ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; agences publicitaires ; conception et diffusion de courriers et d'annonces publicitaires ; création de noms ; création de messages et de slogans publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; affichages publicitaires ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstrations de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de textes ; reproduction de documents. Télécommunications ; communications radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux internet, intranet et extranet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseaux internet, intranet et extranet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseaux internet, intranet et extranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches. Distribution de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines. Services d'éducation, de formation, de loisirs, de divertissements ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; production, création, réalisation, montage, mise à disposition, édition, duplication, distribution, location et prêt d'uvres musicales, d'uvres audiovisuelles, de programmes radiophoniques, de radioreportages et d'uvres multimédia sur tous supports son et/ou image ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; location d'appareils et d'instruments de studios d'enregistrement ; location d'appareils et d'instruments destinés à la création, l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'uvres musicales, de programmes radiophoniques, de radioreportages et d'uvres multimedia ; location de décors et d'accessoires de décors de studios d'enregistrement et de spectacles musicaux ; location d'appareils, d'instruments et d'accessoires radiophoniques ; location d'enregistrements sonores et/ou audiovisuels, de bandes audio, de vidéodisques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (CD-ROM) ; music-hall ; services d'artistes de spectacles ; services d'artistes de variétés ; services de chansonniers, services d'orchestres, services de musiciens, de chanteurs, de choristes ; services de programmes radiophoniques ; services de directeurs artistiques ; services d'imprésarios ; agences pour artistes ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; production et organisation de manifestations sportives ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, symposiums, conférences, téléconférences, vidéoconférences ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; édition (publication), location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.