Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERCHAMPS
EXPAND IMAGES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1588271
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010

Présentation de la marque SUPERCHAMPS

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) EXPAND IMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPAND IMAGES domicilié(e) 89, rue Escudier, 92107 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2164132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 747 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) (dossier no 2164132) - France.

La marque SUPERCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERCHAMPS est expirée depuis le 7 février 2010.

EXPAND IMAGES a également déposé les autres marques suivantes : CURS A PRENDRE , LA TETE LA PREMIERE , EXPAND IMAGES , LES FORGES DU DESERT , MAMAN, J'AI TOMBÉ DANS L'HISTOIRE , TAI , EXPAND LICENSING , LES MONDES FANTASTIQUES , QUESTIONS INDISCRETES , EXPAND LICENSING A NOUS DE VOUS FAIRE REVER


EXPAND IMAGES Société Anonyme - 89, rue Escudier, 92107 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2164132) - France - SIREN 352747695


LEGI-MARK - (dossier no 2164132) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164132 - Publication au BOPI 2000-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393579 - Publication au BOPI 2004-06-01

Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258491 - Publication au BOPI 1998-07-28

Inscription le 15 octobre 2001 - Renonciation partielle n°332742 - Publication au BOPI 2001-10-15

Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371833 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 23 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258333 - Publication au BOPI 1998-07-23

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, objets d'art en métaux communs, boîtes aux lettres, boutons en métal, bronze, objets d'art en bronze, chrome, clés, cloches, enseignes en métal, plaques d'immatriculation, plaques d'identité, garnitures de meubles métalliques, porte-clés;ferme-clés, porte-manteaux, signalisation non lumineuse et non mécanique, statuettes en métaux communs, statues en métaux communs, stores d'extérieur métalliques, piquets de tente, patères pour vêtements, volets métalliques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.);photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, dispositifs de protection contre les accidents, caméras, films cinématographiques, pellicule photo, pellicule cinématographique, accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques, instruments d'alarme, allume-cigares pour automobiles, amplificateurs, antennes, appareils d'enseignement audiovisuels, automates à musique à pré-paiement, distributeurs automatiques, enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets ou tickets;cadres pour diapositives, caméras, casques de protection, films cinématographiques, impressionnés, circuits imprimés, signaux lumineux clignotants;dessins animés, diapositives, appareils de projection de diapositives, machines à dicter, tourne-disques, disques acoustiques, écouteurs, téléphones, écrans de projection, émetteurs, de télécommunications, émetteurs de signaux électriques, appareils pour l'enregistrement des temps, appareils pour l'enregistrement des distances, des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, haut-parleurs, hologrammes, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interrupteurs, locigiels, ordinateurs, lasers non à usage médical, signaux lumineux, tubes lumineux pour la publicité,mémoires pour ordinateurs, dispositifs pour le montage des films, appareilss de projection, écrans de projection, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, appareils pour la reproduction des sons, satellites, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission du son ou des images, appareils de télévision, mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision, appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission , la reproduction et la transmission de sons, d'images et de signaux, stations de radio, balladeurs, équipements de haute fidélité (sons, images, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images, équipements, machines et installations de bureautique, d'électronique, d'informatique, d'informatique domestique, de jeux électroniques ou vidéo antennes, écrans, modems, périphériques, imprimantes, écrans de visualisation, supports d'informations, de messages, de sons, d'images, de signaux.Papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), autocollants, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, distributeurs de ruban adhésif, articles de papeterie, machines à imprimer des adresses, affiches, affichettes, machines pour l'affranchissement, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, objets d'arts gravés, objets d'art lithographiés, atlas, billets, blocs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, calques, papier carbone, carnets, cartes, tubes en carton, cartonnage, catalogues, cavaliers pour fiches, chemises pour document, chromos, cire à cacheter, composteurs, patrons pour la confection de vêtements, confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, coupe-papier, crayons, taille-crayons, décors de théâtre,dessins, diagrammes, duplicateurs, machines à écrire, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encre, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, gravures, images, impressions, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table en papier, lithographie, livres, marques pour livres, serre-livres, papier lumineux, manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, numéroteurs, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier pour appareils enregistreurs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, périodiques, photographies, photogravures, plans, pochoirs, portraits, timbres-poste, timbres commémoratifs, prospectus, publications, registres, reliures, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, cartes de souhaits, sous-mains, stencils, stylos, serviettes de toilette en papier, trousses à dessin, feuilles de viscose pour l'emballage, carton ou équivalent servant de support à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication ou publicitaires.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, baudruches, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, porte-cartes, coffres de voyage, sacoches, lanières de cuir ou imitation en moleskine, porte-documents, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, porte-monnaie, porte-cartes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, broderies, calicots, serviettes éponge, linge de bain, éponges de bain, canevas, chemins de table, chiffons, cotonnades, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, draps, flanelle, gants de toilette, jersey, jute, laine, linge de lit, linge de maison, linge de table, tissus pour la lingerie, moleskine, moustiquaires, tentures murales, nappes, plaids, tapis de table, serviettes de toilette, tricot, velours, vitrages (rideaux), couvertures de voyage.Vêtements y compris les bottes, les souliers, les pantoufles, habillement, costumes de bain, bas, bonneterie, bretelles, ceintures, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, collants, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps, cravates, vêtements de dessus, écharpes, foulards, fourrures, gabardines, gants, gilets, gants de sport, imperméables, jupes, layettes, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, pyjamas, robes, T-shirts, sweat-shirts, uniformes, vestes, vêtements revêtus à titre décoratif de la marque déposée.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël, balles de jeux, ballons de jeu, billards, blocs de construction (jouets), boules de jeux, gants de boxe, cannes de golf, masques de carnaval, cerf-volants, compteurs pour jeux, jeux de construction, objets de cotillons, damiers, dés, échiquiers, engins pour exercices corporels, flêchettes, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement, marionnettes, attirails de pêche, planches pour le surfing sans moteur, poupées, skis, jeux de société, raquettes, appareils de prestidigitateurs, jeux et jouets comprenant des moyens de lecture, d'amplification, d'enregistrement de transmission,de sélection, de réception, de manipulation, de transformation de sons, de signaux et d'images.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, marmelades, margarine, mayonnaise, pickles, pulpes de fruits, conserves alimentaires, chips, potages, saucisses, saucissons, jus de tomates, purées de tomates, purées de légumes, yaourts.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salade), épices, glaces à rafraîchir, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, aromates pour boissons, biscuits, pâtisserie, gâteaux, caramels, chocolat, condiments, céréales à usage alimentaire, décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, crèmes glacées, pâtes d'amandes, sandwichs, sucreries, tartes, thé, nouilles, petits fours, petits pains, pizzas, pralines, réglisses.Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de frtuis, sirops et autres préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons gazeuses, eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales, boissons de fruits, extraits de fruits, jus de fruits, jus végétaux, lait d'amandes, limonade, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates ou jus de légumes.Publicité et affaires et plus spécifiquement aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, affichage, location de panneaux d'affichage, agences d'import-export, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, bureaux de placement, agences d'informations commerciales, transcription de communications, comptabilité, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, consultations pour les questions de personnel, courriers publicitaires, services de dactylographie, décoration de vitrines, démonstrations de produits, diffusion d'échantillons,diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaire, mise à jour de documentations publicitaires, documentations publicitaires, reproduction de documents, diffusion d'échantillons ventes aux enchères, engagement de personnel, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, études de marchés, recherches de marchés, location de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, conception, réalisation, diffusion de publicités, conception, réalisation, gestion de supports publicitaires ou informatifs, informations statistiques, travaux à faÇon sur ordinateurs, saisie informatique ou télématique, services de publipostage, distribution de courrier, transcription de communications, décoration de vitrines.Communications, télécommunications, agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, communications téléphoniques, distribution du courrier, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées,diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, services télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, transmission de programmes télévisés par cables ou tout autre moyen de transmission et de diffusion.Education et divertissements, abonnement à des journaux, agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacle, services d'artistes de télévision, parcs d'attraction, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques ou de télévision, location de films cinématographiques, location de téléfilms, organisation de concours (éducation ou divertissements), enseignement par correspondance, cours par correspondance, location de décors de spectacle, distribution de journaux, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, exploitation d'installations sportives, production de films,production de films destinés à la télévision, services d'imprésario, instruction, jardins d'attraction, publications de livres, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, organisation de concours, organisation de concours télévisés, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de livres, représentation théatrales, spectacles, location de décors. Accompagnement, agences pour amitié, approvisionnement, architecture, assistance légale, gérance de droits d'auteurs, services de brocante, bureaux de rédaction, services d'échanges de correspondance, location de costumes, décoration intérieure, services de dessinateurs, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires, expertises, organisation d'expositions, services hôteliers, imprimerie, informations sur la mode, location d'appareils électriques, location d'habits, location d'ordinateurs, location d'uniformes, location de chambres, location de vêtements, maisons de vacances, programmation pour ordinateurs, orientation professionnelle, photographie, reportages photographiques, protection civile, reportages, restauration, services de traduction,études relatives à la conception de services télématiques et téléphoniques et pour terminaux à la création d'images ou de mots, études et recherches relatives à la conception d'émissions télévisées, conception assistée par ordinateurs, étude, réalisation et mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation d'ordinateurs, location de systèmes informatiques et de logiciels, services hôteliers, organisation de jeux sportifs ou/et intellectuels télévisés ou radiophoniques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.