EX PAN
Présentation de la marque EX PAN
Déposée le 6 octobre 1976 par Expan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EX PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EX PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EX PAN est expirée depuis le 6 octobre 1986.
Expan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536
Inscription - Transmission de propriété n°18460 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°18459 - Publication au BOPI