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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) EXPALLIANCE
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BOEUF DE BAZAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOEUF DE BAZAS
EXPALLIANCE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
96656873
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2026

Présentation de la marque BOEUF DE BAZAS

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EXPALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOEUF DE BAZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) EXPALLIANCE domicilié(e) Sabatier - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 943 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA EXPALLIANCE c/ SCA TERRES DU SUD, Mme Solène DEVALLE domicilié(e) place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque BOEUF DE BAZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOEUF DE BAZAS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.

EXPALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : Boeuf de Bazas


EXPALLIANCE, société coopérative agricole - Sabatier - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 407943315


SCA EXPALLIANCE c/ SCA TERRES DU SUD, Mme Solène DEVALLE - place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Inscription le 28 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°449976 - Publication au BOPI 2006-12-28

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2332571 - Publication au BOPI 2006-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 7 novembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°561279 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2620982 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15

Carcasses entières ou fractionnées muscles et tous autres produits de viande bovine de buf de Bazas, tous produits en préparations culinaires faisant appel à quel composant que ce soit de la carcasse de buf de Bazas et en particulier l'appellation " Entrecôte Bazadaise"