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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) EXPALLIANCE
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Boeuf de Bazas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Boeuf de Bazas
EXPALLIANCE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4280179
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2026
Boeuf de Bazas de EXPALLIANCE

Présentation de la marque Boeuf de Bazas

Déposée le 15 juin 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EXPALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Boeuf de Bazas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) EXPALLIANCE domicilié(e) Siège social : “ Sabatier ” - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 943 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA EXPALLIANCE c/ SCA TERRES DU SUD, Mme Solène DEVALLE domicilié(e) place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque Boeuf de Bazas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boeuf de Bazas arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

EXPALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF DE BAZAS


EXPALLIANCE, Société coopérative agricole - Siège social : “ Sabatier ” - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 407943315


SCA EXPALLIANCE c/ SCA TERRES DU SUD, Mme Solène DEVALLE - place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Viande bénéficiant de l'indication geographique protégée “ Boeuf de Bazas ”.