Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE CAVAILLON
EXP DES ETS GOUDET ET FERRIER, Société à resposabilité limitée

Numéro de dépôt :
3251901
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/10/2023
LES VERGERS DE CAVAILLON de EXP DES ETS GOUDET ET FERRIER

Présentation de la marque LES VERGERS DE CAVAILLON

Déposée le 17 octobre 2003 par la société EXP DES ETS GOUDET ET FERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES VERGERS DE CAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société EXP DES ETS GOUDET ET FERRIER domicilié(e) QUARTIER DE LA LAUZE, ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 045 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) 40, Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque LES VERGERS DE CAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERGERS DE CAVAILLON est expirée depuis le 17 octobre 2023.


EXP DES ETS GOUDET ET FERRIER, Société à resposabilité limitée - QUARTIER DE LA LAUZE, ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 304045024


BERGUET Michel - 40, Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541221 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Fruits conservés, séchés et cuits (à l'exception des melons), melons de Cavaillon conservés, séchés et cuits, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, plantes arômatiques séchées, plantes et fleurs séchées, extraits de fruits et légumes. Fruits frais (à l'exception des melons), melons frais de Cavaillon, légumes frais, plantes et fleurs naturelles, graines (semences). Boissons de fruits et jus de fruits, eaux minérales et gazeuses avec jus de fruits ou de légumes, ou composées d'extraits de plantes arômatiques ou d'arômes de fruits ou de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.