Déposée le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXOWINDOWS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « NATURWEST BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXOWINDOWS domicilié(e) 30 rue Aristide Briand - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 686 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN AVOCATS, Me Michel FREOUR, Avocat domicilié(e) 100 Rue du Leinster BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France.
La marque NATURWEST BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL EXOWINDOWS - 30 rue Aristide Briand - 44400 - REZE - France - SIREN 392686171
CABINET GUEGUEN AVOCATS, Me Michel FREOUR, Avocat - 100 Rue du Leinster BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages : tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux, services de taxis ; réservation pour les voyages ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de document stockés électroniquement.
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