Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioQuara
EXOWINDOWS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99793799
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque BioQuara

Déposée le 26 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXOWINDOWS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BioQuara » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXOWINDOWS domicilié(e) Domaine du Portereau, 16 rue de la Picherie, 44120 VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 884 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque BioQuara a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioQuara est expirée depuis le 26 mai 2009.

EXOWINDOWS a également déposé les autres marques suivantes : BioEsperia , KERBIO , NATURWEST BIO , EXOWINDOWS


EXOWINDOWS, S.A.R.L. - Domaine du Portereau, 16 rue de la Picherie, 44120 VERTOU - France - SIREN 392884171


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Purées, compotes, confitures, gelées de confiture, gelées de fruits, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Vinaigre de cidre, vinaigre, ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Mélange de jus à base de pommes et poires, jus de pommes, pétillant de pommes, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.