Déposée le 26 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXOWINDOWS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BioEsperia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXOWINDOWS domicilié(e) Domaine du Portereau, 16 rue de la Picherie, 44120 VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 884 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.
La marque BioEsperia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXOWINDOWS, S.A.R.L. - Domaine du Portereau, 16 rue de la Picherie, 44120 VERTOU - France - SIREN 392884171
CABINET DAWIDOWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Purées, compotes, confitures, gelées de confiture, gelées de fruits, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Vinaigre de cidre, vinaigre, ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Mélange de jus à base de pommes et poires, jus de pommes, pétillant de pommes, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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