Déposée le 11 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXOTIS DECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXOTIC DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXOTIS DECO domicilié(e) 10 rue Jean-François Cail, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 873 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DULUC Jean-Charles - France.
La marque EXOTIC DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600890.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOTIC DECO est expirée depuis le 11 décembre 2005.
SARL EXOTIS DECO - 10 rue Jean-François Cail, 79000 NIORT - France - SIREN 402873814
DULUC Jean-Charles - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316328 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Meubles, glaces (miroir), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus couvertures de lit et table.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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