Déposée le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOSUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EXOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOSUN domicilié(e) Rue Jacques Monod - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 664 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque EXOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOSUN est expirée depuis le 18 avril 2023.
EXOSUN a également déposé les autres marques suivantes : EXOTRACK , EXOSUN
EXOSUN, Société par actions simplifiée - Rue Jacques Monod - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 498664762
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 23 février 2016 - Changement d'adresse n°663310 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'installations de production d'électricité issue d'énergies renouvelables, notamment solaire ; logiciels [programmes enregistrés], logiciels [programmes enregistrés] de conception et de dimensionnement aux fins de développement de projets dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire correspondants, logiciels de gestion de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, logiciels [programmes enregistrés] de simulation de productible.
Appareils et installations solaires, appareils et installations de suivi solaire, concentrateurs solaires thermiques ou pour la production d'électricité, collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage], capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], fours solaires.
Construction, réalisation, installation, montage, mise en service, maîtrise d'oeuvre, exploitation, maintenance, vérification, contrôle, entretien, dépannage, réparation, remise en état dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire correspondants ; supervision [travaux] de construction ; informations, diagnostics, conseils et consultations relatifs aux services précités.
Conception, développement, maîtrise d'oeuvre et exploitation de centrales de production d'énergie renouvelable, notamment solaires, de dispositifs et de technologies de suivi solaire ; établissement de plans pour la construction ; ingénierie, ingénierie de projets dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire correspondants ; expertises [travaux d'ingénieurs], expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire correspondants ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche et développement dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire correspondants ; recherche et développement de solutions et technologies dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire correspondants ; prototypage ; bureau d'études, réalisation de tests, de bilans carbones et énergétiques ; étude de projets techniques ; étude, création et développement de projets en matière énergétique ; étude, analyse et évaluation techniques ; évaluation technique d'installations ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; diagnostics, informations, conseils et consultations techniques relatifs aux services précités ; diagnostics, informations, conseils et consultations techniques en matière d'économie d'énergie et de production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire correspondants.
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