Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNACTIV'EXO
EXOPHARM SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98764706
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2018

Présentation de la marque SUNACTIV'EXO

Déposée le 11 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOPHARMSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNACTIV'EXO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOPHARMSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 1 bis, rue de Plaisance,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2391034) - 94130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 316 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2391034) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNACTIV'EXO est expirée depuis le 11 décembre 2018.

EXOPHARMSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : EXO'KAL , NO'PAUSE , EXO'FAT , MINCICUBE , EXO'DRAINER , MINCISTART' , MINCI 5 , SILI'SLIM , ALKYM , SILI'EXO


EXOPHARM SAS Société par Actions Simplifiée - 1 bis, rue de Plaisance,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2391034) - 94130 - France - SIREN 439316183


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2391034) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335913 - Publication au BOPI 2001-11-27

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2008 n°2391034 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.