Marque expirée - Marque en non vigueur

EXO'FAT
EXOPHARM SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97660609
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2017

Présentation de la marque EXO'FAT

Déposée le 20 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOPHARMSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXO'FAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOPHARMSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 1 bis, rue de Plaisance,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2337818) - 94130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 316 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2337818) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXO'FAT est expirée depuis le 20 janvier 2017.

EXOPHARMSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : EXO'KAL , NO'PAUSE , MINCICUBE , EXO'DRAINER , MINCISTART' , SUNACTIV'EXO , MINCI 5 , SILI'SLIM , ALKYM , SILI'EXO


EXOPHARM SAS Société par Actions Simplifiée - 1 bis, rue de Plaisance,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2337818) - 94130 - France - SIREN 439316183


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2337818) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335913 - Publication au BOPI 2001-11-27

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337818 - Publication au BOPI 2007-03-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; patisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mêlasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.