Déposée le 20 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOPHARMSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXO'FAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOPHARMSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 1 bis, rue de Plaisance,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2337818) - 94130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 316 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2337818) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXOPHARM SAS Société par Actions Simplifiée - 1 bis, rue de Plaisance,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2337818) - 94130 - France - SIREN 439316183
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2337818) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335913 - Publication au BOPI 2001-11-27
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337818 - Publication au BOPI 2007-03-28
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; patisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mêlasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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