EXOPHARM SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3249447
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2023
Présentation de la marque MINCIDOSE
Déposée le 6 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINCIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOPHARM domicilié(e) 5 rue du Neuland - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 316 183 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque MINCIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXOPHARM SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Société par Actions Simplifiée - 5 rue du Neuland - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 439316183
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542779 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons) ; compléments alimentaires à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier, conserves d'œufs ; compléments alimentaires non à usage médical, à base de fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires non à usage médical, à base de thé, de café.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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