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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOCOM
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star sign
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

star sign
EXOCOM S.A.S

Numéro de dépôt :
3220182
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2013
star sign de EXOCOM

Présentation de la marque star sign

Déposée le 10 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « star sign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOCOM domicilié(e) 28 CHEMIN SAINT-MARTIN,94400 VITRY - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 584 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXOCOM S.AS domicilié(e) 28 CHEMIN SAINT-MARTIN,94400 VITRY - 94400 - France.

La marque star sign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque star sign est expirée depuis le 10 avril 2013.

EXOCOM a également déposé les autres marques suivantes : EXOCOM , MINI BUS


EXOCOM S.A.S - 28 CHEMIN SAINT-MARTIN,94400 VITRY - 94400 - France - SIREN 394584833


EXOCOM S.AS - 28 CHEMIN SAINT-MARTIN,94400 VITRY - 94400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Enseignes lumineuses