Déposée le 17 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Exo7
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Exo7 domicilié(e) zone artisanale, 72540 LONGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 035 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl exo7 Mr Picard - France.
La marque AQUACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760235.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Exo7 (S.a.r.l.) - zone artisanale, 72540 LONGNES - France - SIREN 348035726
Sarl exo7 Mr Picard - France
Inscription le 29 mars 1999 - Retrait partiel n°274725 - Publication au BOPI 1999-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Colorants, pâtes pigmentaires matières tinctoriales. Produits chimique destiné à l'industrie, les sciences, l'agriculture, la sylviculture, à l'exception de ceux pour la photographie. Colorants, pâtes pigmentaires matières tinctoriales. Enduits.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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