Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-XEL
Eximpex AG (Société régie selon les lois de la Suisse)

Numéro de dépôt :
99805319
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque D-XEL

Déposée le 27 juillet 1999 par Eximpex AG (Société régie selon les lois de la Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D-XEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est Eximpex AG (Société régie selon les lois de la Suisse), domicilié(e) Kohlhalden 32, CH-9042 SPEICHER, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque D-XEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-XEL est expirée depuis le 27 juillet 2009.


Eximpex AG (Société régie selon les lois de la Suisse) - Kohlhalden 32, CH-9042 SPEICHER, Suisse - Suisse


CABINET NUSS - France


Inscription le 24 novembre 1999 - Retrait partiel n°290796 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Vêtements pour adultes et enfants (à l'exception des chaussures).