Déposée le 30 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXHIBIT GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VOLUME Agencement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXHIBIT GROUP domicilié(e) ZI Carros, 18 ème rue 5ème avenue - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 590 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rivaton Julien domicilié(e) 18ième rue 1ère avenue No 145 - 06510 - CARROS - France.
La marque VOLUME Agencement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXHIBIT GROUP, SAS - ZI Carros, 18 ème rue 5ème avenue - 06510 - CARROS - France - SIREN 389590100
M. Rivaton Julien - 18ième rue 1ère avenue No 145 - 06510 - CARROS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723880 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destiné aux bâtiments ;
Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs dans le domaine de la muséographie et de la culture ; études de projets techniques ; établissement de plans (construction).
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