Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOLUME Agencement
EXHIBIT GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4295565
Date de dépôt :
30/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/08/2026
VOLUME Agencement de EXHIBIT GROUP

Présentation de la marque VOLUME Agencement

Déposée le 30 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXHIBIT GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VOLUME Agencement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXHIBIT GROUP domicilié(e) ZI Carros, 18 ème rue 5ème avenue - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 590 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rivaton Julien domicilié(e) 18ième rue 1ère avenue No 145 - 06510 - CARROS - France.

La marque VOLUME Agencement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUME Agencement arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

EXHIBIT GROUP a également déposé les autres marques suivantes : EXHIBIT L IMPRESSION GRAND FORMAT , EXHIBIT MONACO , Format Numérique , ExhiGREEN , FG Sign universe , d'sign , Exhibit Group Sign universe , VISIONS GRANDLARGE , EXHISHOP BY EXHIBIT GROUP , F & C FELIX & CO FELIX AND CO


EXHIBIT GROUP, SAS - ZI Carros, 18 ème rue 5ème avenue - 06510 - CARROS - France - SIREN 389590100


M. Rivaton Julien - 18ième rue 1ère avenue No 145 - 06510 - CARROS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723880 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destiné aux bâtiments ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs dans le domaine de la muséographie et de la culture ; études de projets techniques ; établissement de plans (construction).