Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXFAL
Sarl EXFAL

Numéro de dépôt :
96631761
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque EXFAL

Déposée le 24 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXFAL domicilié(e) 40 avenue de la Marne, 47520 LE PASSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 671 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques GARRIGUES C/o GARRIGUES - France.

La marque EXFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXFAL est expirée depuis le 24 juin 2006.

EXFAL a également déposé les autres marques suivantes : CLIMASUD , CLIMATERM


Sarl EXFAL - 40 avenue de la Marne, 47520 LE PASSAGE - France - SIREN 407671825


M. Jacques GARRIGUES C/o GARRIGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construcltion métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. menuiserie aluminium ou matériaux composites en métal Portes/fenêtres/éléments de façade vitrés ou remplissage en panneaux en métal matériaux composites non métalliques pour la construction, éléments de façade vitrés non métalliques pour la construction, remplissage en panneaux non métalliques pour la construction, portes et fenêtres non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.