Marque renouvelée - Marque en vigueur

Exell Sécurité - Qualité Sécurité - Groupe Actif
EXELL SECURITE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3034903
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2030
Exell Sécurité - Qualité Sécurité - Groupe Actif de EXELL SECURITE

Présentation de la marque Exell Sécurité - Qualité Sécurité - Groupe Actif

Déposée le 16 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXELL SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Exell Sécurité - Qualité Sécurité - Groupe Actif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXELL SECURITE domicilié(e) 33/43 AVENUE GEORGES POMPIDOU, 31130 BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 766 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque Exell Sécurité - Qualité Sécurité - Groupe Actif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Exell Sécurité - Qualité Sécurité - Groupe Actif arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

EXELL SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : DPE + , EXELL SÉCURITÉ , LA MAITRISE DES COUTS & DE LA QUALITE PAR LA SECURITE , EXELL SECURITE , EXELL SECURITE , EXELL SECURITE QUALITE SERVICE GROUPE ACTIF +


EXELL SECURITE, Société par actions simplifiée - 33/43 AVENUE GEORGES POMPIDOU, 31130 BALMA - France - SIREN 409766375


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile - 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349779 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°411758 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 14 mai 2007 - Changement de nature juridique n°453957 - Publication au BOPI 2007-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436243 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement d'adresse n°541034 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 30 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783690 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Inscription le 25 juin 2020 - Changement d'adresse n°789382 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24

Formation;

Conseil en matière de santé et d'hygiène des personnes sur les chantiers du bâtiment;

Conseil en matière de sécurité des personnes sur les chantiers du bâtiment.