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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXELIANCE
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VALLIANCE VALIDATION AND COMPLIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALLIANCE VALIDATION AND COMPLIANCE
EXELIANCE SAS

Numéro de dépôt :
3470649
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
VALLIANCE VALIDATION AND COMPLIANCE de EXELIANCE

Présentation de la marque VALLIANCE VALIDATION AND COMPLIANCE

Déposée le 18 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXELIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLIANCE VALIDATION AND COMPLIANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXELIANCE domicilié(e) 2 Place André Latarjet,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 289 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXELIANCE domicilié(e) 2 Place André Latarjet,69008 LYON - 69008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLIANCE VALIDATION AND COMPLIANCE est expirée depuis le 18 décembre 2016.


EXELIANCE SAS - 2 Place André Latarjet,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 444289797


EXELIANCE - 2 Place André Latarjet,69008 LYON - 69008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; recherches scientifiques à but médical. Expertise et conseil en matière de validation et qualification d'installations et de procédés, instrumentation métrologie, conformité réglementaire pharmaceutique et hospitalière.