Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XYLOTEC
EXEL INDUSTRIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1255728
Date de dépôt :
30/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023

Présentation de la marque XYLOTEC

Déposée le 30 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XYLOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54, rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque XYLOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque XYLOTEC est expirée depuis le 30 décembre 2023.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, société anonyme - 54, rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2255014 - Publication au BOPI 2003-12-19

Inscription le 21 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379980 - Publication au BOPI 2003-10-21

Renouvellement sans limitation n°2026698 - Publication au BOPI 1994-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538446 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

Outils et dispositifs à moteurs et grands instruments pour l'agriculture, notamment pour le traitement des végétaux. Outils et instruments à main pour l'agriculture, notamment pour le traitement des végétaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).