Déposée le 20 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Xcite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque Xcite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356
Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2019 n°2703945 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-22
Grands instruments et équipements pour usages agricole, viticole et horticole, pulvérisateurs portés, tractés ou automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériels (machines) pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateurs (parties de machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriel pour ateliers de peinture et vernissage (à savoir : outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques), outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages, compresseurs d'air et éléments (parties de machines) d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'ateliers, mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) ; machines à peindre ; distributeurs (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils (parties de machines) et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs (machines) de poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires (parties de machines) pour générateurs électrostatiques ; accessoires (parties de machines) pour générateurs de haute tension ; appareils d'automation (machines) pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs (machines) de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage (parties de machines).
Petits instruments pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis.
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