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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL Industries
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VERMOREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERMOREL
EXEL Industries Société anonyme

Numéro de dépôt :
1281028
Date de dépôt :
01/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2014

Présentation de la marque VERMOREL

Déposée le 1 août 1984 par la Société Anonyme (SA) EXEL Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERMOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL Industries domicilié(e) 54, rue Marcel Paul,51000 EPERNAY (dossier no 2266687) - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2266687) - 92300 - France.

La marque VERMOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERMOREL est expirée depuis le 1 août 2014.

EXEL Industries a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL Industries Société anonyme - 54, rue Marcel Paul,51000 EPERNAY (dossier no 2266687) - 51000 - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2266687) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266687 - Publication au BOPI 2004-06-10

Renouvellement sans limitation n°2029724 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription le 5 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400811 - Publication au BOPI 2004-10-05

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Petits et grands instruments pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).